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Propriété intellectuelle

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Ventes des biens et services

Ce document régit la vente des biens et services mis à disposition sur notre site.

Les biens que nous offrons comprennent :

• Posters
  
• Livres et magazines
  

Les services que nous offrons comprennent :

• Recherches généalogiques
  
• Rédaction d’ouvrages biographiques
  
• Organisation d’événements
  
• Création et conception graphique
  

Les biens et services ici désignés sont ceux affichés sur le site au moment où vous y accédez. Ils incluent les produits indiqués en rupture de stock. Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens et services sont présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne pouvons être légalement tenus par ces informations, descriptions ou images : nous ne pouvons pas garantir l’exacte conformité avec les illustrations de chaque produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens et services en connaissance de cause.

Vendus par des tiers

Notre site peut offrir des biens et services de sociétés tierces. Nous ne pouvons pas être tenus responsables de la qualité ou l’exactitude des biens et services mis à disposition par des tiers sur notre site.

Paiements

Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :

• Carte bancaire
  

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Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous nous réservons le droit d’annuler la transaction engagée.

Services

Les services seront facturés en totalité à la commande du service.

Abonnements

Votre abonnement ne se renouvelle pas automatiquement (pas de tacite reconduction).

Transport et livraison

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez de fournir un courriel valide et une adresse d’expédition pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeter ou annuler votre commande si cela se révèle nécessaire. Si nous annulons votre commande et avons déjà traité votre paiement, nous effectuerons un remboursement équivalent au montant que vous avez payé. Vous reconnaissez qu’il vous incombe de surveiller la validité de votre mode de paiement. Malgré notre soin à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition, ceux-ci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.

Remboursement des biens

Tous les biens vendus sur notre site sont non remboursables.

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Lois applicables

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Divisibilité

Si l’une des clauses énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu de la législation applicable, ces dispositions seront seront considérées comme nulles et non avenues. Les autres stipulations ne seront pas entachées d’invalidité et seront toujours considérées comme applicables.

Modifications

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Contact

Nous vous invitons à nous contacter pour toute question ou demande d’information complémentaire :

+33 (0) 6 48 51 12 26

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3 rue amiral Linois, 29200 Brest

Date d’entrée en vigueur : 20 mars 2023.